MAISON CONSONANCE traite vos données personnelles pour vous permettre de découvrir ses créations, de commander et de bénéficier du suivi de vos achats. Cette politique explique les informations utilisées, les raisons de leur utilisation et vos droits.
1. Qui est responsable de vos données ?
Le responsable du traitement est :
MAISON CONSONANCE, société par actions simplifiée à associé unique, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 130 629 124.
Siège social : 76 rue de la Pompe, 75116 Paris, France.
E-mail : contact@maisonconsonance.com
Téléphone : 06 51 31 97 24
Vous pouvez utiliser ces coordonnées pour toute question concernant vos données personnelles.
2. Quelles informations utilisons-nous ?
Selon votre utilisation du site, nous pouvons traiter :
- Votre identité et vos coordonnées : nom, prénom, adresse électronique, téléphone, adresses de facturation et de livraison.
- Les informations relatives à vos achats : produits, tailles, montants, références de commande, livraison, retours et remboursements.
- Les informations de votre compte client, lorsque vous choisissez d’en créer un.
- Les messages et pièces jointes que vous nous transmettez.
- Les informations techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site, notamment l’adresse IP et les journaux de connexion.
- Vos choix concernant les cookies et, lorsqu’ils sont proposés, les communications commerciales.
Ces données proviennent principalement des informations que vous saisissez et de votre utilisation du site. Nos prestataires de paiement et de livraison nous transmettent également les informations nécessaires au suivi de vos commandes.
Les informations indispensables sont signalées dans les formulaires. Sans elles, nous pouvons être dans l’impossibilité de traiter votre commande ou votre demande. La création d’un compte et l’inscription à des communications commerciales sont facultatives.
3. Pourquoi utilisons-nous vos données ?
| Utilisation | Fondement juridique |
|---|---|
| Préparer, encaisser et livrer les commandes ; gérer les retours et le service après-vente | Exécution du contrat |
| Répondre aux questions précédant un achat | Mesures précontractuelles prises à votre demande |
| Fournir le compte client demandé | Exécution du service |
| Tenir la comptabilité et respecter les obligations fiscales | Obligation légale |
| Répondre aux autres demandes de contact | Intérêt légitime à assurer la relation avec les visiteurs |
| Sécuriser le site et prévenir les abus | Intérêt légitime à protéger le site, la Maison et ses clients |
| Conserver les éléments nécessaires à la défense de nos droits | Intérêt légitime, dans les limites des délais applicables |
4. Qui peut recevoir vos données ?
Les données sont accessibles aux personnes habilitées de MAISON CONSONANCE et aux prestataires qui interviennent pour les besoins suivants, dans la limite de leurs missions :
- IONOS : hébergement du site.
- Stripe : traitement des paiements et services associés.
- Mondial Relay ou La Poste/Colissimo, selon le mode choisi : livraison des commandes.
- Les intervenants habilités chargés de la maintenance informatique, de la comptabilité ou du conseil, lorsque leur intervention nécessite cet accès.
- Les autorités compétentes, lorsqu’une obligation légale l’impose.
Les données de carte bancaire sont traitées par Stripe. MAISON CONSONANCE ne conserve pas le numéro complet de votre carte ni son cryptogramme.
5. Pendant combien de temps les conservons-nous ?
| Données | Durée |
|---|---|
| Commandes et suivi client | Pendant le traitement de la commande et le suivi des garanties ; les éléments nécessaires à la preuve sont ensuite archivés avec un accès restreint pendant le délai de prescription applicable, généralement cinq ans |
| Factures et pièces comptables | Dix ans à compter de la clôture de l’exercice concerné |
| Contrats électroniques d’au moins 120 € | Conservation selon la durée légale de dix ans applicable à ces contrats |
| Compte client | Jusqu’à sa suppression ou après deux ans d’inactivité, sous réserve des informations à conserver pour les commandes et obligations légales |
| Demandes de contact sans achat | Douze mois après la clôture de la demande |
| Newsletter, si activée | Jusqu’au retrait du consentement et, au maximum, trois ans après l’inscription ou le dernier contact actif |
| Journaux techniques et de sécurité | Les journaux d’accès au site conservés par notre hébergeur IONOS sont conservés pendant une durée maximale de 8 semaines. |
| Cookies et données de mesure d’audience | votre choix d’accepter ou de refuser les cookies est mémorisé pendant 6 mois. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment depuis les paramètres de gestion des cookies du site. |
En cas de litige, les informations nécessaires peuvent être conservées pendant la procédure et jusqu’à l’expiration des délais de recours applicables.
La suppression d’un compte ou la désinscription de la newsletter n’entraîne pas la suppression des documents que nous devons conserver légalement.
6. Cookies et autres traceurs
Le site utilise des traceurs nécessaires, notamment pour le panier, l’authentification et la mémorisation de vos choix.
Les traceurs non indispensables soumis à consentement ne doivent être activés qu’après votre accord. Vous devez pouvoir les accepter, les refuser ou modifier vos choix.
7. Quels sont vos droits ?
Dans les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement et leur portabilité. Vous pouvez également vous opposer aux traitements fondés sur notre intérêt légitime, selon votre situation, et à tout moment à la prospection commerciale.
Lorsqu’un traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer sans remettre en cause les traitements déjà réalisés légalement.
Vous pouvez aussi définir des directives concernant le devenir de vos données après votre décès.
Pour exercer vos droits, écrivez à contact@maisonconsonance.com. En cas de doute raisonnable sur votre identité, des informations complémentaires proportionnées pourront être demandées.
8. Évolution de cette politique
Cette politique peut évoluer pour refléter les changements de nos services ou de nos pratiques. La version applicable est accessible sur cette page, avec sa date de mise à jour. Lorsque cela est nécessaire, les modifications importantes vous sont signalées par un moyen adapté.